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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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Francois Carrier
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Francois Carrier
DELPEYRAT S.A.

Numéro de dépôt :
1259657
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
SARLAT

Présentation de la marque Francois Carrier

Déposée le 14 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « Francois Carrier »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT (dossier no 2019763) - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque Francois Carrier est expirée depuis le 14 septembre 1993.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES , MANOIR DE PEYRAT


DELPEYRAT S.A. - 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT (dossier no 2019763) - France - SIREN 645680026


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1993 n°2019763 - Publication au BOPI 1993-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°162830 - Publication au BOPI 1993-09-13

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